https://trivialis.fr/ Trivialis est une micro-maison d'édition gérée par une seule personne. N'envoyez pas de manuscrit, vous ne seriez pas récompensé⋅e de votre peine : le temps manque pour les lire. fr SPIP - www.spip.net https://trivialis.fr/local/cache-vignettes/L144xH38/logo_trivialis_monochrome_fond_transparent-62681.png?1771048450 https://trivialis.fr/ 38 144 https://trivialis.fr/mentions-legales/conditions-generales-de-vente https://trivialis.fr/mentions-legales/conditions-generales-de-vente 2026-06-21T20:27:30Z text/html fr CGV <p>Version en vigueur au 21/06/2026 1. Objet <br class='autobr' /> Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent aux ventes d'ouvrages imprimés et aux prestations de conférence, formation ou intervention réalisées par [Nom Prénom], micro-entrepreneur. <br class='autobr' /> Toute commande ou acceptation d'un devis emporte adhésion pleine et entière aux présentes CGV. <br class='autobr' /> 2. Prix et règlement <br class='autobr' /> Les prix sont exprimés en euros. <br class='autobr' /> Sauf accord contraire, les ouvrages sont payables à la commande et les prestations de service (…)</p> - <a href="https://trivialis.fr/mentions-legales/" rel="directory">Mentions légales </a> / <a href="https://trivialis.fr/cgv" rel="tag">CGV </a> <div class='rss_texte'><p>Version en vigueur au 21/06/2026</p> <p>— -</p> <h2 class="spip">1. Objet</h2> <p>Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent aux ventes d'ouvrages imprimés et aux prestations de conférence, formation ou intervention réalisées par [Nom Prénom], micro-entrepreneur.</p> <p>Toute commande ou acceptation d'un devis emporte adhésion pleine et entière aux présentes CGV.</p> <h2 class="spip">2. Prix et règlement</h2> <p>Les prix sont exprimés en euros.</p> <p>Sauf accord contraire, les ouvrages sont payables à la commande et les prestations de service à réception de facture. Aucun escompte n'est accordé pour paiement anticipé.</p> <p>En cas de retard de paiement par un client professionnel, les pénalités légales ainsi que l'indemnité forfaitaire de recouvrement prévue par la réglementation en vigueur sont exigibles de plein droit.</p> <h2 class="spip">3. Livraison et exécution</h2> <p>Les ouvrages imprimés sont livrés à l'adresse indiquée par le client.</p> <p>Les prestations sont réalisées selon les modalités convenues entre les parties, notamment dans le devis, le bon de commande ou la convention d'intervention.</p> <h2 class="spip">4. Propriété intellectuelle</h2> <p>Sauf mention contraire, les œuvres éditées ou diffusées par le Vendeur sont mises à disposition sous licence Creative Commons Attribution 4.0 International (CC BY 4.0).</p> <p>Cette licence autorise notamment la copie, la diffusion, l'adaptation et la réutilisation des contenus, sous réserve de l'attribution de leur auteur conformément aux termes de la licence applicable.</p> <p>Les droits éventuellement détenus par des tiers demeurent réservés.</p> <h2 class="spip">5. Responsabilité</h2> <p>Le Vendeur est tenu d'une obligation de moyens. Sa responsabilité est limitée aux dommages directs résultant d'une faute établie.</p> <h2 class="spip">6. Données personnelles</h2> <p>Les données collectées sont utilisées exclusivement pour la gestion des commandes, des prestations et des obligations légales et comptables.</p> <h2 class="spip">7. Droit applicable</h2> <p>Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.</p></div>